Compte rendu CM septembre 2012

Convocation du Conseil Municipal du 4 septembre 2012 adressée individuellement à MM. les Conseillers Municipaux avec pour ordre du jour :
Arrêté municipal chemin de randonnée
Remboursement assurance (délibération)
Questions diverses


Séance du 13 septembre 2012 à 17 heures

L’an deux mil douze, le treize septembre, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à la mairie de Soulignac, sous la présidence de Monsieur Alain PARGADE, Maire.

Présents : MM. PARGADE Alain, RENAUD Michel, VIALA Serge, GIROTTI Denis, BRUN Bruno, Mmes DUPOUY Marie-José, HOFF Florence, de BEAUPUY Brigitte

Absents : VIGOUROUX Maryse (excusée), LAVILLE Bruno (excusé) , LOBRE Denis

Secrétaire : de BEAUPUY Brigitte

Trois délibérations sont ajoutées à l’ordre du jour :

Vente du photocopieur OLIVETTI D-COPIA 20
Crédits supplémentaires
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

 

ARRETE MUNICIPAL CHEMIN DE RANDONNEE

Monsieur RENAUD fait part de l’avancement des travaux des chemins de randonnée, les passerelles prévues ne sont pas encore installées, elles devraient l’être en octobre. M. RENAUD précise que M. le Maire doit prendre un arrêté municipal pour interdire les engins à moteur sur les chemins de randonnée.


REMBOURSEMENT ASSURANCE

M. le Maire rappelle le sinistre du 18 septembre 2009, où l’entreprise de nettoyage « Entre Deux Mers Nettoyage » avait endommagé la tapisserie de la salle de mariage.
L’assureur « Allianz » de l’entreprise « Entre Deux Mers Nettoyage », nous a fait parvenir le règlement de ce sinistre par chèque d’un montant de 1 993,24 €.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte ce remboursement.


  Pour : 8                           Abstention : 0                          Contre : 0
VENTE DU COPIEUR OLIVETTI D-COPIA 20

M. PARGADE a quitté la salle afin de ne pas participer à cette délibération

Monsieur RENAUD Michel rappelle que le copieur Olivetti n’est plus utilisé, puisqu’il a été remplacé par un autre matériel, et il serait donc souhaitable de le vendre.
M. RENAUD, précise que M. PARGADE Alain est intéressé par l’achat de ce copieur.
Le conseil municipal décide donc de vendre ce matériel à M. PARGADE Alain, pour un montant de 300 €. Ce copieur avait été acheté en 2001 pour un montant de 3 683,05 €.

  Pour : 7                           Abstention : 0                          Contre : 0


CREDITS SUPPLEMENTAIRES

Afin de passer toutes les écritures comptables nécessaires à la vente du copieur, une décision modificative de Crédits Supplémentaires doit être prise, soit :

Au compte 2135-10023 : installation générale logement 857 bis le bourg : + 300 €
Au compte 024 : produits des cessions : + 300 €

  Pour : 8                           Abstention : 0                          Contre : 0


SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que le Centre Communal d’Action Sociale est parfois sollicité pour des aides financières ponctuelles en faveur des administrés.
Il propose donc de verser une subvention de 300 € sur le budget du C.C.A.S. afin de pouvoir répondre à ses demandes.
Le conseil municipal accepte le versement de cette subvention au C.C.A.S.

  Pour : 8                           Abstention : 0                          Contre : 0


Le présent procès-verbal est approuvé par l’ensemble des Conseillers Municipaux.


Alain PARGADE           Michel RENAUD        de BEAUPUY Brigitte       Florence HOFF

 


Denis GIROTTI               Bruno BRUN               Marie-José DUPOUY         Serge VIALA              

http://www.soulignac.fr/compte-rendu-cm-septembre-2012/