Compte rendu CM du 3 juillet 2014

Convocation du Conseil Municipal du 23 juin 2014 adressée individuellement à MM. les Conseillers Municipaux avec pour ordre du jour :

- Délibération loyer FOURCHON
- Délibération loyer RIVAS
- Devis voirie
- Insonorisation salle des fêtes
- Graphe PRJ
- Bulletin municipal
- Mise à disposition tables et bancs
- Questions diverses


Séance du 3 Juillet 2014 à 18 heures 00

L’an deux mil quatorze, le trois juillet, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à la mairie de Soulignac, sous la présidence de Monsieur Michel DULON, Maire.

Présents : M. Michel DULON, M. Bruno LAVILLE, Mme Chantal BOUDON,   M. Alcino NUNES, M. Benoît DUPOUY, M. Richard TILLHET, Mme Florence HOFF, Mme VAZ Florence, M. Nicolas MINJAT, M. Jérôme VIALA

Absent excusé : Mme LOBRE Blandine

Secrétaire de séance : M. MINJAT Nicolas

 

DELIBERATION LOYER FOURCHON

 

M. le Maire rappelle que le 1er  juillet 2013, la maison 857 le Bourg Est,  avait été louée à M. DA SILVA Nicolas et Mme FOURCHON Gaëlle  pour une durée d’un an, soit jusqu’au 30 juin 2014.

Il indique qu’aucun enseignant n’a demandé à être logé à la rentrée de septembre 2014.

Le conseil municipal considère donc que ce logement peut continuer à être loué et, après en avoir délibéré, il prolonge pour une année, c'est-à-dire jusqu’au 30 juin 2015 le contrat signé le 26 juin 2012 avec M. DA SILVA Nicolas et Mme FOURCHON Gaëlle.

Conformément aux termes de ce contrat, il procède à la révision du loyer, l’augmentation étant de 0,60 %.

A compter du 01/07/2014 la somme mensuelle à payer sera de 517 Euros.

Pour : 10               Abstention : 0                          Contre : 0

 


DELIBERATION LOYER RIVAS

 

M. le Maire rappelle que le 15 juillet 2013, la maison 167 le Bourg Ouest avait été louée à M. et Mme RIVAS Sébastien pour une durée d’un an.

Il indique qu’aucun enseignant n’a demandé à être logé à la rentrée de septembre 2014.

Le conseil municipal considère donc que ce logement peut continuer à être loué et, après en avoir délibéré, il prolonge pour une année, c'est-à-dire jusqu’au 14 juillet 2015 le contrat signé le 12 juillet 2005 avec M. et Mme RIVAS.

Conformément aux termes de ce contrat, il procède à la révision du loyer, l’augmentation étant de 0,60 %.

A compter du 15/07/2014 la somme mensuelle à payer sera de 624 Euros.

Pour : 10               Abstention : 0                          Contre : 0

 

 

DEVIS VOIRIE

 

Le devis voirie retenu est celui des Etablissements Laurière pour un montant total de 22 839,35 euros HT soit 27 407,22 euros TTC.
L’accord a été donné à l’unanimité par le conseil municipal.
Le début des travaux est prévu pour la première quinzaine de juillet 2014.

 


INSONORISATION SALLE DES FETES

 

Il est prévu de faire appel à une entreprise pour le réglage du limiteur de son.
De manière à améliorer l’insonorisation, le conseil municipal demande un devis à Monsieur BERGEZ pour la mise  en place de laine de roche entre les murs du foyer et celui de la maison de Madame TILLHET.

 

GRAPHE P.R.J.

 

Le P.R.J. (Point Rencontre Jeunes) de Targon propose de réaliser des graphes muraux, le conseil municipal réfléchit à la création de graphes sur un mur du club house ainsi que sur celui du préau (dans l’attente de l’accord du S.I.R.P.L.A.C.E.S.).

 


BULLETIN MUNICIPAL

 

Le premier bulletin municipal est en cours de préparation par Mme Florence HOFF et par Madame Patricia NADEAU (secrétaire de mairie).
Sa parution est prévue pour la semaine du 21 juillet 2014.

 


MISE A DISPOSITION TABLES ET BANCS

 

- Foyer :

Il a été décidé que le mobilier du foyer (tables et chaises)  ne pourra être déplacé hors de celui-ci, à l’exception de la scène qui sera prêtée exclusivement aux associations de la commune, avec la nomination d’un responsable.

 

- Club House :

Le club house ainsi que son mobilier (tables et chaises) pourront être prêtés à titre gracieux aux associations et aux habitants de la commune avec un accueil de maximum 35 personnes.
Une caution de 300 euros T.T.C. est demandée uniquement pour le prêt du club house (aucune caution n’est demandée pour le mobilier).
Le conseil municipal demande de rajouter au contrat de prêt du club house une caution extincteur de 70 euros T.T.C.

 

- Nouveau mobilier :

Du nouveau mobilier (tables et bancs) a été acheté pour le comité des fêtes et sera prêté exclusivement aux associations internes et externes à la commune.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

• Le conseil municipal est dans l’attente de l’intervention de Monsieur BERGEZ pour la réparation du toit de la location de Madame FOURCHON.

• Un nouveau congélateur pour le foyer est en prévision d’achat.

• Un devis sera demandé pour la mise en place d’un robinet extérieur pour la maison en location de Monsieur VANACKER.

• En ce qui concerne le S.C.O.T. (schéma de cohérence territoriale), il est possible d’élire un élu référent. Madame Florence HOFF se porte volontaire et est élue à l’unanimité par le conseil municipal.

• Une association de Faleyras a sollicité la mairie de Soulignac pour le prêt du foyer concernant l’organisation d’un thé dansant. Madame Chantal BOUDON doit s’entretenir avec un responsable pour en définir les modalités.

• Un devis sera demandé à l’entreprise de maçonnerie GOUAZE pour le rehaussement du muret donnant sur la route de l’école maternelle de Soulignac.